INFORMATION

Organisé par le Centre de recherche en philosophie économique (CREPHE) du professeur Philippe Nemo à l’École supérieure de commerce de Paris, ce séminaire a lieu les mardis, tous les quinze jours, de mars à mai 2011, de 17h à 19h.

Le Séminaire réunira – avec en vue, au terme de deux ou trois ans, une importante publication sur le sujet – des universitaires et des experts qui réfléchiront notamment sur les points suivants :

- Les fonctions légitimes et illégitimes de l’impôt.

- État actuel des impôts et dépenses publiques en France.

- Histoire de l’impôt en Europe et en Amérique depuis le début du xx^e siècle.

- Histoire et doctrine des prélèvements sociaux, nouvelle forme de fiscalité.

- Comparaisons internationales.

- Impôt et justice.

- Impôts et économie.

- La question controversée de l’héritage : droit naturel ou obstacle à l’« égalité des chances » ?

- Le fisc, ses méthodes. Les privilèges de l’administration fiscale en France. Agit-elle toujours dans le cadre de l’État de droit ?

- Qui fait, en France, la doctrine de l’impôt ? Le Parlement, le gouvernement, les hauts fonctionnaires de Bercy ? Le Syndicat unifié des impôts ? Des centres universitaires ? D’autres cénacles ? Ou personne ?

Programme

des CINQ premières séances

1. Mardi 1^er mars (17h-19h)

Philippe Nemo (CREPHE, ESCP Europe)

« Présentation du Séminaire. Les trois grandes conceptions de l’impôt »

2. Mardi 15 mars (17h-19h)

Olivier Bertaux (Fiscaliste d’entreprise, éditorialiste au Cri du Contribuable, auteur du livre Au nom du fisc. Enquête au pays de l’impôt)

« La structure actuelle des impôts français. Qui paie quoi à qui ? »

3. Mardi 29 mars (17h-19h)

Pascal Salin (Université Paris-Dauphine)

« L’impôt peut-il être juste ? »

4. Mardi 12 avril (17h-19h)

Olivier Meuwly (Université de Genève)

« Les principes de justice fiscale en Suisse »

5. Mardi 26 avril (17h-19h)

Jean-Marc Daniel (ESCP Europe)

« Impôt punitif ou impôt solidaire ? »

NB. Il y aura deux autres séances en mai, puis le Séminaire reprendra en octobre.

Modalités pratiques

Le Séminaire a lieu en principe les mardis, tous les quinze jours, de mars à mai 2011. Il consiste en séances de 2h (1h exposé, 1h discussion), de 17h à 19h, à l’ESCP Europe.

Il est ouvert sur inscription jusqu’à la veille de chaque séance (merci de communiquer vos noms, qualités, e-mails à lradut-gaghi@escpeurope.eu), aux chercheurs, étudiants, professionnels et personnes intéressées.

Lieu : ESCP Europe, 79 Avenue de la République, Paris 11^e. Salle affichée à l’entrée.